Ces Conditions générales de vente fournissent les principes commerciaux et de fabrication de base applicables aux services de fabrication sur mesure fournis par Zhongshan Juduo Hardware Products Co., Ltd. (« Juduo »). Les exigences spécifiques au projet, la tarification, les modalités de paiement, les délais de livraison et les responsabilités sont soumis au devis applicable, au bon de commande, aux documents techniques approuvés et à l’accord écrit final entre Juduo et le client. En cas d’incohérence, les termes spécifiques au projet convenus mutuellement s’appliqueront.
La production est basée sur les derniers plans, spécifications, échantillons ou autres exigences techniques approuvés pour la commande concernée. Les matériaux, dimensions, tolérances, finitions et exigences d’acceptation sont confirmés selon la documentation applicable du projet. La production suivra la version approuvée à moins qu’un changement ultérieur ne soit examiné et confirmé par écrit.
La propriété des outillages, les droits d’utilisation, le stockage et la maintenance sont déterminés par le devis applicable, le bon de commande ou le contrat d’outillage distinct. Les plans clients, les fichiers CAO, les échantillons et les informations techniques sont considérés comme confidentiels et traités conformément aux accords de confidentialité applicables et aux procédures internes de contrôle des informations.
Les activités de production et d’inspection sont gérées selon le système de gestion de la qualité documenté de Juduo, certifié ISO 9001:2015 dans le cadre de la certification indiqué. Toute modification demandée aux plans, spécifications, matériaux ou autres exigences techniques approuvés doit être examinée et confirmée avant sa mise en œuvre. De tels changements peuvent affecter les outillages, les matériaux, les travaux déjà réalisés, les prix et les délais d’exécution.
Les prix, la validité du devis, les conditions de paiement, les délais de production, l’emballage, les conditions d’expédition et les Incoterms® applicables sont confirmés pour chaque projet dans le devis, le bon de commande ou l’accord écrit concerné. Les délais de production et les délais de livraison sont basés sur les conditions du projet convenues et confirmés après que les approbations techniques applicables, les exigences de paiement et les conditions de libération de production ont été complétées.